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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUBESCA
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BLOC-CHUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLOC-CHUTE
SOCIETE TUBESCA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1534206
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1999

Présentation de la marque BLOC-CHUTE

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUBESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLOC-CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TUBESCA domicilié(e) 99 avenue de Bobigny, 93130 NOISY le SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES MEYNIER - France.

La marque BLOC-CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOC-CHUTE est expirée depuis le 9 janvier 1999.

SOCIETE TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : COMBIX , ESCABEL


SOCIETE TUBESCA (Société Anonyme) - 99 avenue de Bobigny, 93130 NOISY le SEC - France


MONSIEUR JACQUES MEYNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Appareil individuel de protection anti-chute, appareil de sécurité